Sébastien Morgan


De: Sébastien MORGAN
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
conseiller affaires européennes et internationales
date_debut="2024-09-23"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000050325151(source JORF)
nomination
10 Octobre 202410/10/2024
De: Sébastien MORGAN
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller affaires européennes et internationales
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048975668(source JORF)
nomination
19 Janvier 202419/01/2024
De: Sébastien MORGAN
adjoint au délégué
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation aux affaires européennes et internationales du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048132948(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Sébastien MORGAN
adjoint au délégué
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation aux affaires européennes et internationales du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000047464902(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 202320/04/2023
De: Sébastien MORGAN
adjoint au délégué
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la délégation aux affaires européennes et internationales du secrétariat général
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Sébastien MORGAN
juge des enfants au tribunal judiciaire de Saint-Quentin
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Sébastien MORGAN
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: MORGAN Sébastien
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2015
JORFTEXT000034299190(source JORF)
admissibilite
29 Mars 201729/03/2017
De: MORGAN (Sébastien, Pierre-Marie)
Objet:
auditeurs de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000030158435(source JORF)
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: MORGAN (Sébastien, Pierre-Marie)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
2 juin 2014
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000029959176(source JORF)
admissibilite
26 Décembre 201426/12/2014
De: MORGAN Sébastien
Pierre-Marie
Objet:
admissibilité du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
DEUXIÈME CONCOURS
Session ouverte le
2 juin 2014
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000029337706(source JORF)
admissibilite
06 Août 201406/08/2014
De: Morgan (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (première catégorie) de 2013
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000028183173(source JORF)
inscription
13 Novembre 201313/11/2013
De: Sébastien Morgan
Objet:
au cabinet de la ministre d'Etat
Conseiller technique discours et études
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023311987(source JORF)
nomination
29 Décembre 201029/12/2010
De: Sébastien Morgan
Objet:
chargé de mission, rédaction des discours
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020941625(source JORF)
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Morgan (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
Section des lettres
Groupe A/L
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2002-09-12"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000603291(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.